1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse www.francophonia.com (ci-après le « Site »), est édité par :

Nom de l’entreprise : Francophonia
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (Société à associé unique) / Entreprise de l’économie sociale et solidaire / Société à mission
Capital social : 120 000 €
Siège social : 41, rue Gounod – 06000 Nice
Numéro de SIRET : 82905575500013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74829055755
Téléphone : +33 (0)4 93 16 02 44
E-mail : contact@francophonia.com
Directeur de la publication : Yann Librati

2. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, incluant les textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, logiciels et toute autre composante du site, est la propriété exclusive de Francophonia ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d’auteur et les autres législations applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de Francophonia.

Le droit d’accès et de rectification s’exerce en envoyant un email à contact@francophonia.com.

3. Responsabilité
Le Site est fourni « en l’état » et son utilisation se fait à vos risques et périls. Francophonia ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du Site, y compris des erreurs techniques, des interruptions, des virus, ou de toute autre défaillance pouvant affecter votre appareil informatique.

4. Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (Règlement général sur la protection des données – RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles, notamment un droit d’accès, de rectification, de suppression, et de portabilité des données qui vous concernent.

Les informations collectées via le Site (par exemple, via les formulaires de contact ou l’inscription à la newsletter) sont destinées à Francophonia. Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers sans votre consentement préalable, sauf en cas de contraintes légales.

Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce contactant Francophonia : contact@francophonia.com.

5. Cookies
Le Site utilise des cookies afin de vous offrir une expérience utilisateur optimale et d’analyser l’utilisation de notre site. En poursuivant votre navigation sur ce Site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais cela pourrait affecter votre expérience sur le Site.

6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Francophonia ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes, qui sont régis par leurs propres mentions légales et politiques de confidentialité.

7. Modification des mentions légales
Francophonia se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet dès leur mise en ligne.